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Dernière mise à jour : 29 décembre 2025
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Définitions importantes
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« Site » fait référence à kaelineros.sbs et à l’ensemble de ses contenus numériques.
« Utilisateur » désigne toute personne accédant ou consultant kaelineros.sbs.
« Contenu » englobe l’ensemble des textes, visuels et médias proposés sur le site.
« Prestataire » désigne tout partenaire technique ou professionnel agissant pour kaelineros.sbs.
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Responsabilités de l’utilisateur
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Usages interdits
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Propriété intellectuelle du contenu
L’ensemble des contenus présents sur kaelineros.sbs est protégé par la législation française sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, extraction ou utilisation est strictement encadrée.
Contenus utilisateurs
Tout utilisateur peut soumettre des observations ou contenus dans le respect des présentes conditions et de la loi.
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Respect de la vie privée
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Indemnisation
L’utilisateur s’engage à indemniser kaelineros.sbs en cas de violation des présentes conditions ou de tout préjudice causé par l’usage du site.
Médiation et résolution des litiges
En cas de différend, une démarche amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
Arbitrage
Tout litige non résolu à l’amiable pourra être soumis à un arbitrage conforme à la législation en vigueur.
La procédure d’arbitrage est sans préjudice des droits du consommateur.
Règlement en ligne des litiges
Vous pouvez également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges pour toute réclamation.
Accéder à la plateforme ODRDivisibilité
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Intégralité de l’accord
Ces conditions constituent l’intégralité de l’accord entre le site et l’utilisateur, sauf stipulation contraire expresse.
Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des juridictions françaises.
Résiliation
Kaelineros.com se réserve le droit de limiter, suspendre ou supprimer l’accès à tout utilisateur ne respectant pas ces conditions.
Modifications
Kaelineros.com se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions. Toute modification sera publiée sur cette page.
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Adresse e-mail: content@kaelineros.sbs
Téléphone: +33 1 34 08 34 90
Adresse postale: 31 rue Laure Diébold, 69009 Lyon France
Date d’effet: 29 décembre 2025
Version: 2.0